Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POSIFORM
Numéro de dépôt :
1649877
Date de dépôt :
14/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2001
Présentation de la marque POSIFORM
Déposée le 14 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) dite: VEDIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POSIFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque POSIFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649877.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POSIFORM est expirée depuis le 14 mars 2001.
dite: VEDIAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33